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La déclaration de fiducie (Trust) établie par Michael Jackson rendue publique

Publié le par Boris61

Dans son testament, Michael Jackson choisissait de léguer l’intégralité de son patrimoine à un Trust (= fiducie : transfert de biens à un ou plusieurs fiduciaires qui en assurent la gestion au bénéfice d’autres personnes). Le fonctionnement de ce Trust était régi par ses propres règles et, jusqu’à aujourd’hui, le document qui les précisait demeurait strictement confidentiel. Les seules informations dévoilées au public concernaient la répartition de l’héritage laissé par Michael Jackson : 40% étaient légués à sa mère, 40% à ses trois enfants et 20% à des oeuvres de charité.

Le document de 23 pages a fait surface sur Internet. Nous en diffuserons probablement une traduction intégrale dans la section « Documents Judiciaires » de notre boutique d’ici quelques jours. Cependant, voici ce qu’il faut en retenir :

  • La première déclaration de fiducie établie par Michael Jackson remonte au 1er novembre 1995. A cette date, il avait constitué le « Michael Jackson Family Trust » destiné à gérer son patrimoine. En mars 2002 (probablement suite à la naissance de son plus jeune fils, Blanket), l’artiste a décidé de reconduire le document tout en y apportant des modifications.
  • A la mort de Michael Jackson, le document prévoit le versement d’une somme égale à 20% du patrimoine brut à une ou plusieurs associations, dont le choix doit être effectué d’un commun accord par John Branca, John McClain et Katherine Jackson. Ce versement donne droit à des déductions fiscales avantageuses.
  • 50% du patrimoine restant après déduction de ces 20% revient aux enfants de Michael Jackson (seconde fiducie baptisée « Michael Jackson Children’s Trust ») ; les autres 50% étant attribués au « Katherine Jackson Trust », une troisième fiducie au bénéfice de la mère du chanteur. Le « Katherine Jackson Trust » assurera la subsistance et le confort de Katherine jusqu’à sa mort. A son décès, l’argent sera versé au « Michael Jackson Children’s Trust ».
  • Jusqu’à ce que les enfants de Michael Jackson atteignent l’âge de 21 ans, le « Michael Jackson Children’s Trust » sera géré par des tiers, qui veilleront à ce qu’ils bénéficient des sommes nécessaires à leur vie quotidienne. Au-delà de cet âge, les enfants pourront réclamer les sommes dont ils estiment avoir besoin mais la gestion du patrimoine restera sous contrôle. A partir de 30 ans, ils pourront progressivement prétendre à gérer le patrimoine qui leur revient : à 30 ans, chaque enfant recevra un tiers de la part d’héritage qui lui revient. A 35 ans, le deuxième tiers. A 40 ans, le troisième tiers.
  • Michael Jackson avait envisagé la situation où son décès surviendrait après celui de sa mère et de ses trois enfants. Dans ce cas, il prévoyait de léguer sa fortune aux membres suivants de sa famille : Levon, Elijah, Anthony, Taj, Taryll et TJ.
  • Michael Jackson a précisé qu’il ne souhaitait rien léguer à Debbie Rowe, leur mariage ayant été dissolu. De plus, il ne fait mention ni de ses frères et soeurs ni de son père dans le document.
  • Les gestionnaires du patrimoine actuels (John Branca et John McClain) sont libres de désigner des successeurs pour les remplacer en cas de décès ou d’incapacité. S’ils venaient à disparaître sans avoir désigné de successeurs, c’est une banque qui se chargera de faire respecter la volonté de Michael Jackson.
Sources : ElusiveShadow.com / NOTW

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